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Après 2 années de travail et de négociation avec les acteurs de la filière assainissement, les nouveaux arrêtés encadrant l’assainissement non collectifs sont parus.
Les arrêtés du 6 mai 1996, relatifs à l'assainissement non collectif sont désormais entièrement abrogés, et remplacés par :
L'épuration par le sol demeure la priorité : tranchées d’épandage, filtres à sable…
Mais, les nouveaux arrêtés laissent la possibilité aux filières dites « alternatives », de se développer, à la condition de démontrer leur efficacité épuratoire.
Pour cela, les concepteurs de ces nouveaux dispositifs (micro-stations, filtre planté de roseaux…) doivent déposer un dossier d’agrément, dont l’instruction prendra entre 12 et 18 mois.
Cela étant, certains concepteurs sont déjà prêts.
Plus que jamais, l’étude de sol et de filière est l’étape décisive pour bien choisir la filière d’assainissement qui convient le mieux à votre habitation.
Les techniciens d’Altéor-environnement sont des spécialistes des filières d’assainissement et connaissent les nouveaux systèmes. Ils sauront vous conseiller en toute indépendance.